CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les « CGV ») régissent les ventes réalisées sur le site internet www.luzendya.com (ci-après le « Site »).

Toute commande passée sur le Site implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV.

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ARTICLE 1 – IDENTIFICATION DU VENDEUR

Les présentes Conditions Générales de Vente sont proposées par :

Luzendya

Entreprise individuelle (Autónoma) immatriculée en Espagne.

Exploitante :
Emmanuelle Alvarez

Adresse professionnelle :
Avenida América 120
08304 Mataró (Barcelone)
Espagne

Numéro de TVA intracommunautaire :
ESX9623577D

Adresse électronique :
contact@luzendya.com

Téléphone :
[À compléter]

Le Vendeur peut être contacté à tout moment via son formulaire de contact ou par courrier électronique.

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ARTICLE 2 – OBJET

Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les droits et obligations respectifs du Vendeur et du Client dans le cadre de la vente en ligne des produits proposés sur le Site.

Elles s'appliquent à toute commande passée par un consommateur majeur disposant de la capacité juridique nécessaire pour conclure un contrat.

Le Client reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV avant toute validation de commande et déclare les accepter sans réserve.

Le Vendeur se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment.

Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de validation de la commande.

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ARTICLE 3 – CHAMP D'APPLICATION

Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent exclusivement aux ventes réalisées auprès de consommateurs particuliers.

Les produits proposés sur le Site sont destinés à un usage personnel et ne peuvent être revendus dans un cadre professionnel sans autorisation écrite préalable du Vendeur.

Le Site livre notamment les pays suivants :

• France
• Belgique
• Espagne
• Suisse
• Royaume-Uni

Le Vendeur se réserve le droit de modifier à tout moment les pays éligibles à la livraison.

Si une disposition des présentes CGV venait à être déclarée nulle ou inapplicable, les autres dispositions demeureront pleinement applicables.

Le fait pour le Vendeur de ne pas se prévaloir d'une disposition des présentes CGV ne saurait être interprété comme une renonciation à celle-ci.

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ARTICLE 4 – PRODUITS

Luzendya commercialise des produits destinés au confort, à la relaxation, au bien-être et à l'amélioration de l'expérience de sommeil.

Les caractéristiques essentielles des produits sont décrites sur chaque fiche produit.

Le Client est tenu d'en prendre connaissance avant toute commande.

Les photographies, illustrations, vidéos, descriptions et représentations graphiques sont présentées avec le plus grand soin.

Toutefois, elles ne présentent pas un caractère contractuel absolu.

Des différences mineures de couleur, de texture, de dimensions ou de finition peuvent exister en fonction :

• des réglages d'écran ;
• des séries de fabrication ;
• des évolutions techniques du fabricant ;
• des matériaux utilisés.

Ces différences ne constituent pas un défaut de conformité.

Le Vendeur se réserve le droit d'améliorer ou de modifier les caractéristiques non essentielles des produits sans préavis, sous réserve que ces modifications n'affectent pas leurs fonctionnalités principales.

Les produits commercialisés par Luzendya sont des produits de confort.

Ils ne constituent pas des dispositifs médicaux.

Ils ne sont pas destinés à diagnostiquer, traiter, prévenir ou guérir une maladie.

Les informations présentes sur le Site ne remplacent en aucun cas un avis médical.

Le Client demeure seul responsable de l'utilisation qu'il fait des produits.

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ARTICLE 5 – DISPONIBILITÉ DES PRODUITS

Les produits proposés sur le Site sont disponibles dans la limite des stocks disponibles auprès des partenaires logistiques du Vendeur.

Dans le cadre de son activité, Luzendya travaille avec des partenaires spécialisés dans la préparation et l'expédition des commandes.

Malgré une actualisation régulière des disponibilités, un produit peut exceptionnellement devenir indisponible après validation de la commande.

Dans cette hypothèse, le Client sera informé dans les meilleurs délais.

Il pourra choisir entre :

• le remboursement intégral des sommes versées ;
• l'attente d'un réapprovisionnement lorsque celui-ci est possible ;
• le remplacement par un produit équivalent, sous réserve de son accord préalable.

Le Vendeur ne pourra être tenu responsable d'une rupture temporaire ou définitive d'approvisionnement indépendante de sa volonté.

Aucune indemnité ne pourra être réclamée à ce titre.

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ARTICLE 6 – PRIX

Les prix affichés sur le Site sont indiqués dans la devise applicable au pays de livraison et incluent les taxes lorsque celles-ci sont légalement applicables.

Les frais de livraison, lorsqu'ils ne sont pas offerts, sont précisés avant la validation définitive de la commande.

Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.

Toutefois, les produits sont facturés sur la base du tarif affiché au moment de la validation de la commande.

En cas d'erreur manifeste de prix résultant d'un dysfonctionnement technique ou d'une erreur matérielle, le Vendeur se réserve le droit d'annuler la commande et de procéder au remboursement intégral des sommes versées.

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ARTICLE 7 – COMMANDE

Le Client sélectionne le ou les produits qu'il souhaite acheter et les ajoute à son panier.

Avant de valider sa commande, le Client peut vérifier le détail de celle-ci, corriger d'éventuelles erreurs et modifier son panier.

La validation de la commande vaut acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente, des caractéristiques des produits commandés ainsi que de leur prix.

Une confirmation de commande est adressée au Client par courrier électronique à l'adresse renseignée lors de la commande.

Le Vendeur se réserve le droit de refuser, suspendre ou annuler toute commande notamment dans les cas suivants :

• informations incomplètes, inexactes ou frauduleuses ;
• utilisation abusive du Site ;
• litige antérieur avec le Client ;
• refus d'autorisation de paiement ;
• suspicion de fraude ou d'usurpation d'identité ;
• impossibilité d'exécuter la commande pour une raison indépendante de la volonté du Vendeur.

En cas d'annulation de la commande par le Vendeur, les sommes éventuellement versées seront intégralement remboursées.

La commande n'est considérée comme définitivement acceptée qu'après validation du paiement.

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ARTICLE 8 – PAIEMENT

Le paiement est exigible en totalité au moment de la validation de la commande.

Le Site propose différents moyens de paiement sécurisés. Les moyens disponibles sont affichés lors du processus de commande.

Les paiements sont traités par des prestataires spécialisés répondant aux normes de sécurité en vigueur.

Le Vendeur n'a jamais accès aux données bancaires du Client.

En cas de refus d'autorisation bancaire, de fraude présumée ou d'échec du paiement, la commande sera automatiquement annulée.

Le Vendeur se réserve le droit de demander toute information complémentaire nécessaire à la vérification d'une commande présentant un risque particulier.

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ARTICLE 9 – LIVRAISON

Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le Client lors de la commande.

Le Client est seul responsable de l'exactitude des informations communiquées.

En cas d'erreur d'adresse, d'adresse incomplète, de refus de réception ou d'absence répétée lors de la livraison, les frais liés à une nouvelle expédition pourront être facturés au Client.

Les délais de livraison indiqués sur le Site sont donnés à titre indicatif.

Ils peuvent varier notamment en fonction :

• du pays de destination ;
• du transporteur ;
• des formalités douanières ;
• des périodes de forte activité ;
• de circonstances exceptionnelles indépendantes du Vendeur.

Le Vendeur ne pourra être tenu responsable des retards imputables au transporteur, aux autorités douanières ou à tout cas de force majeure.

En cas de retard anormal, le Client est invité à contacter le service client afin qu'une enquête soit ouverte auprès du transporteur.

Lorsque le colis est officiellement déclaré perdu par le transporteur, le Vendeur procédera, à son choix :

• au renvoi gratuit d'un produit identique ;
• ou au remboursement intégral de la commande.

Le transfert des risques intervient au moment où le Client, ou un tiers désigné par lui, prend physiquement possession du produit.

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ARTICLE 10 – DROIT DE RÉTRACTATION

Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des consommateurs, le Client dispose d'un délai de quatorze (14) jours calendaires à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à supporter d'autres coûts que ceux prévus par la loi.

Pour exercer ce droit, le Client doit notifier sa décision au Vendeur avant l'expiration du délai de rétractation, par courrier électronique ou via le formulaire de contact disponible sur le Site.

Les modalités d'exercice du droit de rétractation, les conditions de retour des produits, les éventuelles exclusions, les délais de remboursement ainsi que l'ensemble de la procédure applicable sont détaillés dans la Politique de retour et de remboursement, accessible à tout moment sur le Site.

Cette politique fait partie intégrante des présentes Conditions Générales de Vente.

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ARTICLE 11 – POLITIQUE DE RETOUR ET DE REMBOURSEMENT

Les conditions applicables aux retours, aux échanges, aux remboursements, aux produits non retournables ainsi qu'aux délais de traitement sont définies dans la Politique de retour et de remboursement disponible sur le Site.

Le Client reconnaît avoir pris connaissance de cette politique avant la validation de sa commande.

En cas de contradiction entre les présentes Conditions Générales de Vente et la Politique de retour et de remboursement, les dispositions légales impératives demeurent applicables.

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ARTICLE 12 – GARANTIES LÉGALES

Les produits commercialisés par Luzendya bénéficient des garanties légales applicables dans le pays de résidence du consommateur, lorsque celles-ci sont d'ordre public.

Pour les consommateurs résidant en France, le Client bénéficie notamment :

• de la garantie légale de conformité prévue par les articles L.217-3 et suivants du Code de la consommation ;
• de la garantie contre les vices cachés prévue aux articles 1641 et suivants du Code civil.

Ces garanties s'appliquent indépendamment de toute garantie commerciale éventuellement proposée par le Vendeur.

En cas de défaut de conformité ou de vice caché, le Client est invité à contacter le service client dans les meilleurs délais afin que sa demande soit examinée et qu'une solution adaptée puisse lui être proposée, conformément à la réglementation applicable.

Les garanties légales ne couvrent pas les dommages résultant notamment :

• d'une utilisation non conforme aux instructions fournies ;
• d'une usure normale du produit ;
• d'une mauvaise manipulation ou d'un entretien inadapté ;
• d'une modification ou d'une réparation réalisée par une personne non autorisée ;
• d'un accident, d'une négligence ou d'une cause extérieure.

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ARTICLE 13 – RESPONSABILITÉ

Le Vendeur met tout en œuvre pour assurer l'exactitude des informations diffusées sur le Site ainsi que la disponibilité des produits proposés à la vente.

Toutefois, le Vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant notamment :

• d'une mauvaise utilisation du produit par le Client ;
• du non-respect des consignes d'utilisation ou d'entretien ;
• d'une utilisation anormale, détournée ou non conforme à la destination du produit ;
• de l'usure normale du produit ;
• d'un cas de force majeure ou de tout événement échappant raisonnablement à son contrôle.

Les photographies, vidéos, illustrations, descriptions et visuels présents sur le Site sont fournis à titre illustratif. Malgré le soin apporté à leur réalisation, de légères différences peuvent exister entre les visuels présentés et le produit livré, sans que cela constitue un défaut de conformité.

Le Vendeur ne pourra être tenu responsable des interruptions temporaires du Site, des dysfonctionnements techniques, des opérations de maintenance, ni des perturbations du réseau Internet ou des services de télécommunication.

La responsabilité du Vendeur est en tout état de cause limitée aux dommages directs et prévisibles résultant d'un manquement prouvé à ses obligations contractuelles, sous réserve des dispositions légales impératives applicables.

Aucune disposition des présentes CGV n'a pour effet d'exclure ou de limiter la responsabilité du Vendeur lorsque cette exclusion ou limitation est interdite par la loi.

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ARTICLE 14 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble des éléments présents sur le Site, notamment les textes, photographies, vidéos, illustrations, graphismes, logos, icônes, marques, noms commerciaux, charte graphique, éléments sonores ainsi que la structure générale du Site sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle.

Ils demeurent la propriété exclusive de Luzendya ou de leurs titulaires respectifs.

Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation, traduction, extraction, modification ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, quel qu'en soit le procédé ou le support, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable du Vendeur.

Toute utilisation non autorisée est susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.

Le Client s'engage à ne faire aucun usage des contenus du Site susceptible de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle du Vendeur ou de tiers.

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ARTICLE 15 – DONNÉES PERSONNELLES

Dans le cadre de l'exécution des commandes et de la gestion de la relation client, le Vendeur est amené à collecter et traiter certaines données à caractère personnel.

Ces traitements sont réalisés conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) ainsi qu'à la législation applicable en matière de protection des données.

Les informations relatives aux traitements effectués, aux finalités poursuivies, aux destinataires des données, aux durées de conservation ainsi qu'aux droits dont disposent les personnes concernées sont détaillées dans la Politique de confidentialité accessible sur le Site.

Le Client peut exercer ses droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition ou de portabilité dans les conditions prévues par la réglementation applicable en contactant le Vendeur.

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ARTICLE 16 – FORCE MAJEURE

Le Vendeur ne pourra être tenu responsable de l'inexécution ou du retard dans l'exécution de ses obligations lorsque celui-ci résulte d'un événement échappant raisonnablement à son contrôle.

Sont notamment considérés comme des cas de force majeure ou des circonstances exceptionnelles, sans que cette liste soit limitative :

• catastrophes naturelles ;
• incendies ;
• inondations ;
• pandémies ou crises sanitaires ;
• conflits armés ;
• actes de terrorisme ;
• grèves générales ;
• perturbations importantes des réseaux de transport ou de communication ;
• décisions administratives ou gouvernementales ;
• défaillance exceptionnelle d'un fournisseur, d'un transporteur ou d'un prestataire indispensable à l'exécution de la commande.

Pendant la durée de l'événement, les obligations affectées sont suspendues. Elles reprendront dès la disparition de la cause ayant empêché leur exécution.

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ARTICLE 17 – DROIT APPLICABLE ET RÈGLEMENT DES LITIGES

Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par le droit espagnol, sans préjudice des dispositions impératives plus protectrices dont bénéficie le consommateur en vertu de la législation de son pays de résidence habituelle.

En cas de réclamation, le Client est invité à contacter en priorité le service client de Luzendya afin de rechercher une solution amiable.

À défaut d'accord amiable, le Client consommateur peut recourir gratuitement à un mode alternatif de règlement des litiges lorsque cette possibilité est prévue par la réglementation applicable.

Conformément au Règlement (UE) n° 524/2013, les consommateurs résidant dans l'Union européenne peuvent également accéder à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (RLL), sous réserve de sa disponibilité et des dispositions légales en vigueur.

Tout litige qui ne pourrait être résolu à l'amiable sera soumis aux juridictions compétentes conformément aux règles de compétence prévues par la législation applicable.

Les présentes dispositions ne privent en aucun cas le consommateur des droits impératifs qui lui sont reconnus par la loi.

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ARTICLE 18 – DISPOSITIONS FINALES

Les présentes Conditions Générales de Vente constituent l'intégralité de l'accord conclu entre le Vendeur et le Client concernant les ventes réalisées sur le Site.

Le fait pour le Vendeur de ne pas se prévaloir, à un moment donné, de l'une quelconque des dispositions des présentes CGV ne saurait être interprété comme une renonciation à s'en prévaloir ultérieurement.

Si l'une des dispositions des présentes CGV venait à être déclarée nulle, illégale ou inapplicable par une juridiction compétente, cette disposition serait réputée non écrite, sans affecter la validité des autres dispositions qui demeureront pleinement applicables.

Les présentes Conditions Générales de Vente peuvent être modifiées à tout moment par le Vendeur afin de tenir compte des évolutions légales, réglementaires, techniques ou commerciales.

Les Conditions Générales de Vente applicables sont celles en vigueur à la date de validation de la commande par le Client.

Les présentes Conditions Générales de Vente sont rédigées en langue française. En cas de traduction dans une ou plusieurs autres langues, seule la version française fera foi en cas de divergence d'interprétation, sauf disposition légale impérative contraire.